Conditions générales de vente

En vigueur au 13/02/2025

1. PRÉSENTATION DE L’ASSOCIATION

Le site https://enginspassion.com/ est édité par l’association ETPFA – Engins Passion, dont les coordonnées sont les suivantes :

• Nom : ETPFA – Engins Passion
• Adresse : Chavanay, France
• Email : etpfa.enginspassion@orange.fr
  L’association a pour objet la préservation et la mise en valeur des engins de travaux publics français.

 

2. PRODUITS ET SERVICES

L’association propose à la vente :

• Catalogue (en prévente ou à l’achat)
• Calendrier (uniquement en prévente)
• Mugs, casquettes et autres goodies
• Adhésions
  Certains produits sont disponibles sous format physique et d’autres sous format numérique. Aucune adhésion ou achat ne fait l’objet d’un renouvellement automatique.

 

3. TARIFICATION ET PAIEMENT

Les prix affichés sur le site sont exonérés de TVA (article 293 B du CGI).
Les moyens de paiement acceptés sont les suivants :

• Paiement par carte bancaire via le site
• Paiement par chèque, virement bancaire ou espèces pour les commandes effectuées en direct avec l’association

Pour les produits physiques, des frais de port s’appliquent.

 

4. LIVRAISON

Les commandes sont expédiées le plus rapidement possible, avec des délais pouvant varier en fonction des périodes (vacances, forte demande, etc.).
Les envois en France sont réalisés principalement via La Poste en lettre verte ou Colissimo. Les frais de livraison sont ajustés en fonction du poids pour avoir un coût aussi proche que possible de ceux de la Poste. Les envois en Suisse peuvent générer des frais de douanes.
Livraison possible en France et en Europe.

 

5. DROIT DE RÉTRACTATION ET REMBOURSEMENTS

• Une annulation est possible si la demande de remboursement est faite avant l’envoi du produit. Le remboursement s’effectuera par virement bancaire. Aucun retour ne sera accepté après réception du produit.

 

6. RESPONSABILITÉ ET LITIGES

L’association ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient survenir à la suite de l’utilisation du site ou de ses produits.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. En cas d’échec, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

7. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

L’association collecte et traite certaines données personnelles dans le respect de la réglementation en vigueur. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de Confidentialité.